Minibus
Dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse conclu avec la CAF du Lot, la Communauté de Communes du canton de Montcuq a fait l’acquisition en 2009 d’un véhicule de transport collectif à destination des structures d’accueil enfance et jeunesse, pour l’organisation d’activités extra-scolaires.
La Communauté de Communes du canton de Montcuq met à disposition des associations (les associations à destination des enfants et des jeunes sont prioritaires) un minibus de 9 places (conducteur compris).
Pour pouvoir en bénéficier le demandeur doit adresser un courrier à M. Le Président de la Communauté de Communes de Montcuq, Daniel MAURY, dans lequel il présente l’association et où il sollicite la signature de la convention de mise à disposition du véhicule.
Cette convention est valable jusqu’au 31/12 de l’année concernée et renouvelable par convention expresse.
Une fois ladite convention signée des deux parties, pour pouvoir réserver le minibus le Président de l’association devra présenter une demande sous forme écrite (courrier, courrier électronique) au moins 2 jours avant la date souhaitée, directement au secrétariat de la Communauté de Communes.
Cette réservation devra faire apparaître le nom du conducteur et être accompagnée d’une copie du permis de conduire de ce dernier, ainsi que l’assurance de l’association.
L’association qui emprunte le minibus s’engage à rendre le véhicule propre et sera donc chargée du nettoyage intérieur et extérieur du véhicule, il est par ailleurs interdit de fumer à l’intérieur.
Tarif :
Une participation de 0.10 € par kilomètre effectué sera demandée à l’Association pour les frais d’entretien et d’assurance du véhicule. Ce montant pourra être réactualisé.
Le versement de cette participation se fera à la suite de l’émission d’un titre de perception payable au Trésor Public de Montcuq en Octobre.
Pour tout autre renseignement vous pouvez contacter :
M. Sébastien MAZUREK Tel : 05.65.31.82.19
Mail : communaute.communes-montcuq(at)wanadoo.fr





